Conditions Générales d'Utilisation

Veuillez lire attentivement ces conditions générales d'utilisation avant d'utiliser les services de notre plateforme en ligne. En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces termes et conditions.

1. Acceptation des Conditions

En utilisant notre site et nos services de conseil en aquaculture durable et pêche, vous confirmez avoir lu, compris et accepté ces Conditions Générales d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser notre site.

2. Services Proposés

Aqua Nova propose des services de conseil spécialisés dans les domaines suivants :

• Mise en œuvre de pratiques de pêche durable.
• Conception et optimisation de fermes aquacoles.
• Évaluation de la santé des écosystèmes marins.
• Conseil en gestion des pêches.
• Analyse de la qualité de l'eau.
• Études d'impact environnemental.
• Programmes d'élevage d'espèces aquatiques.
• Analyse de marché pour les produits de la mer.
• Assistance à la conformité réglementaire.
• Formation et développement du personnel.

La description détaillée de nos services est disponible sur les pages dédiées de notre site.

3. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu présent sur notre site, incluant les textes, images, graphiques, logos, icônes, animations, sons et vidéos, est la propriété exclusive d'Aqua Nova ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit exprès d'Aqua Nova.

4. Données Personnelles et Politique de Confidentialité

Aqua Nova s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs. Les informations collectées via notre plateforme sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre site. Nous collectons les données nécessaires pour le bon fonctionnement de nos services et pour la communication avec nos clients.

5. Engagements de l'Utilisateur

• L'utilisateur s'engage à utiliser notre site de bonne foi et conformément à la législation en vigueur.
• L'utilisateur s'interdit d'utiliser notre site ou nos services à des fins illégales ou non autorisées.
• L'utilisateur garantit que toutes les informations fournies lors de l'utilisation de nos services sont exactes, complètes et à jour.

6. Limitation de Responsabilité

Aqua Nova s'efforce de fournir des informations et des services de la plus haute qualité. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou la pertinence de toutes les informations ou conseils fournis sur notre site ou dans le cadre de nos services, notamment en raison de l'évolution rapide des sciences et régulations.

Aqua Nova ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de notre site ou de nos services, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de données, de profits ou de toute autre perte jugée immatérielle.

7. Modifications des Conditions

Aqua Nova se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Toute modification prendra effet dès sa publication sur notre site. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de consulter régulièrement ces conditions pour prendre connaissance des mises à jour.

8. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de La Rochelle seront seuls compétents, après médiation et tentative de résolution à l'amiable.

9. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :